Mentions Légales

1. Entreprise

NOM :

DATE DE CREATION :

N° DE SIREN :

N° D’ÉTABLISSEMENT :

N° de SIRET :

CREATEUR [2020-11-23 -> ACTUEL] :

SIÈGE :



ACTIVITÉ [CODE NAF ou APE] :



DIANGARDEN AUTOENTRPRISE M GUILLAUME NOISEAU

2020-11-23

891528028

00014

89152802800014

M GUILLAUME NOISEAU

13 RUE HAMEL

ÉQUEURDREVILLE

F-50120 CHERBOURG-EN-COTENTIN

INGÉNIERIE ÉTUDES TECHNIQUES [7112B]

2. Responsable de la rédaction

M GUILLAUME NOISEAU

3. Hébergement

www.domain.com

4. Politique de données personnelles

4.1 Emails

SI VOUS NOUS CONTACTEZ PAR NOS FORMULAIRES DE CONTACT POUR OBTENIR DES INFORMATIONS OU UN DEVIS, VOTRE E-MAIL SERA PRESENT DANS NOS BASES DE DONNÉES. NOUS NE VENDRONS JAMAIS VOTRE ADRESSE E-MAIL.

VOUS POURREZ RECEVOIR DE NOTRE PART DES EMAILS DE TYPE COMMERCIAL OU INFORMATIF DE TYPE ‘NEWS-LETTERS’

SI VOUS N’ÊTES PAS INTÉRESSÉ, RÉPONDEZ SIMPLEMENT PAR UN E-MAIL VIDE AVEC POUR OBJET : [PAS INTÉRESSÉ] OU [NOT INTERESTED]

SI VOUS SOUHAITEZ QUE NOUS EFFACIONS VOTRE E-MAIL ET NOS ÉVENTUELLES COMMUNICATIONS, ÉCRIVEZ-NOUS UN E-MAIL VIDE AVEC POUR OBJET : [EFFACEZ MES INFOS] OU [DELETE MY INFO]

SI VOUS NOUS AVEZ ÉCRIT DEPUIS PLUSIEURS ADRESSES E-MAIL, MERCI DE REPRODUIRE CETTE PROCÉDURE POUR CHAQUE ADRESSE EN QUESTION.

4.2 Ressources Humaines

EN CONSTRUCTION

5. Propriété Intellectuelle

L’INTEGRALITÉ DU SITE INTERNET DE LA SOCIÉTÉ EST PROTÉGÉ PAR LES LÉGISLATIONS FRANÇAISES ET INTERNATIONALES RELATIVES À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

TOUS LES DROITS DE REPRODUCTION ET DE REPRÉSENTATION SONT RÉSERVÉS.

TOUTE REPRODUCTION OU REPRESENTATION NECESSITE L’ACCORD ÉCRIT DE LA SOCIÉTÉ.

LE NON-RESPECT DE CETTE OBLIGATION CONSTITUE UNE CONTRFAÇON ENGAGEANT LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DE SON AUTEUR.

DE MÊME, IL EST STRICTEMENT INTERDIT D’UTILISER OU DE REPRODUIRE LE NOM DE LA SOCIÉTÉ ET SON LOGO, SANS L’ACCORD PRÉALABLE DE LA SOCIÉTÉ.

6. Responsabilité de la Société

LES INFORMATIONS COMMUNIQUÉES SUR LE SITE WWW.DIANGARDEN.COM SONT FOURNIES À TITRE INDICATIF. ELLES NE SAURAIENT ENGAGER LA RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ. ELLES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉES OU MISES À JOUR SANS PRÉAVIS.

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7. Liens Hypertexte

LA SOCIÉTÉ AUTORISE LA MISE EN PLACE DE LIENS HYPERTEXTE EN DIRECTION DU SITE WWW.DIANGARDEN.COM, SANS AUTORISATION PRÉALABLE.

8. Images

CRÉDITS PHOTOS: LIGHTFIELDSTUDIOS